- Yves Marty
- Franceline Moreau
- Jean-François Mercier
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Pierre
Cuevas, Jean-Marc Lecesne, Yves Marty, Franceline Moreau, Jean-François Mercier.
COMMISSION
SPORTS, JEUNESSE, LOISIRS
M. le Maire propose :
- Michel Brossard
- Pierre Cuevas
- Guy Dagorne
- Alain Laprade
- Sylvianne Peter
- Jean-François Mercier
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Michel
Brossard, Pierre Cuevas, Guy Dagorne, Alain Laprade, Sylvianne Peter et
Jean-François Mercier.
2.
Représentants
de la commune au sein des organismes extérieurs
M. le Maire propose :
- de reconduire les représentants déjà en place et souhaitant
conserver leur siège ;
- d'ouvrir les sièges vacants aux élus du scrutin 2003.
SYNDICAT
DE VOIRIE
M. le Maire propose :
- Guy Dagorne
- Alain Laprade
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Guy Dagorne
et Alain Laprade pour représenter la commune au Syndicat de Voirie.
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES
(S.I.C.T.O.M. du Rasimier)
M. le Maire propose :
- Michel Brossard et Alain Laprade : titulaires
- Jean-Claude Bourgoin et Guy Dagorne : suppléants
M. Chatelut précise qu'il avait également proposé la
candidature de M. Lecesne.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Michel
Brossard et Alain Laprade en qualité de titulaires et Jean-Claude Bourgoin
et Guy Dagorne en qualité de suppléants pour représenter
la commune au S.I.C.T.O.M. du Rasimier.
SYNDICAT
DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME DANS L'INDRE
M. le Maire propose :
- Pierre Cuevas : titulaire
- Yves Marty: suppléant
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Pierre
Cuevas en qualité de titulaire et Yves Marty en qualité de suppléant pour représenter la commune au Syndicat de Gestion de l'Assainissement
Autonome dans l'Indre.
SYNDICAT
DE CONSTRUCTION ET DE GESTION DU COLLEGE
M. le Maire propose :
- Pierre Level
- Franceline Moreau
M. Chatelut est candidat.
Le Conseil Municipal, par huit voix pour et six voix contre, élit
Pierre Level et Franceline Moreau pour représenter la commune au Syndicat
de Construction et de Gestion du Collège.
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
M. le Maire, Président de droit, propose
- Jean-Marc Lecesne
- Yves Marty
- Franceline Moreau
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Jean-Marc
Lecesne, Yves Marty et Franceline Moreau en qualité de délégués
du Centre Communal d'Action Sociale.
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION DE LA REGION D'ARGENTON
M. le Maire propose :
- Pierre Cuevas : titulaire
- Alain Laprade : titulaire
- Jean Chatelut : suppléant
- Yves Marty: suppléant
M. Chatelut n'est pas candidat.
page
2
M. Bourgoin est alors candidat.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Pierre Cuevas et Alain Laprade en qualité de titulaires et Yves Marty
et Jean-Claude Bourgoin en qualité de suppléants pour
représenter
la commune au S.I.E.R.A.
COMITE REGIONAL
D'ACTION RURALE
M. le Maire
propose :
- Pierre Cuevas
- Guy Dagorne
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Pierre
Cuevas et Guy Dagorne pour représenter la commune au C.R.A.R.
INSTITUT
MEDICO-EDUCATIF DU BLANC
M. le Maire
propose :
- Michel Brossard
- Jean Chatelut
Mrs Brossard et Chatelut ne sont pas candidats. M.
le Maire fait une seconde proposition - Yves Marty -Franceline Moreau. Le
Conseil Municipal, à l'unanimité, élit
Yves Marty et Franceline Moreau pour représenter la commune à l'I.M.E.
du Blanc.
CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU COLLEGE
M. le Maire
propose :
- Franceline Moreau: titulaire
- Sylvianne Peter: titulaire
- Jean-Marc Lecesne : suppléant
- Yves Marty: suppléant
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Franceline
Moreau et Sylvianne Peter en qualité de titulaires et Jean-Marc Lecesne
et Yves Marty en qualité de suppléants pour représenter
la commune au Conseil d'Administration du Collège.
SYNDICAT
MIXTE DU PAYS VAL DE CREUSE / VAL D'ANGLIN
M. le Maire
propose :
- Jean Chatelut : titulaire
- Pierre Level : titulaire
- Guy Dagorne : suppléant
- Yves Marty: suppléant
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Jean
Chatelut et Pierre Level en qualité de titulaires et Guy Dagorne et Yves Marty en qualité de suppléants pour représenter la commune
au Syndicat de Pays.
REGROUPEMENT
PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL PARNAC / ST-BENOIT- DU-SAULT
M. le Maire
propose :
- Pierre Level
- Pierre Cuevas
- Yves Marty
- Sylvianne Peter
M. Chatelut propose M. Lecesne comme candidat.
Le Conseil Municipal, par huit voix pour et six voix contre, élit
Pierre Level, Pierre Cuevas, Yves Marty et Sylvianne
Peter pour représenter
la commune au R.P.I.
SYNDICAT
DES TRANSPORTS SCOLAIRES
M. le Maire
propose :
- Yves Marty : titulaire
- Alain Laprade: suppléant
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, élit Yves
Marty en qualité de titulaire et Alain Laprade en qualité de suppléant
pour représenter la commune au Syndicat des Transports Scolaires.
CONSEIL
D'ECOLE
M. le Maire
propose :
- Pierre Level
- Jean-Marc Lecesne
Le Conseil Municipal, par douze voix pour et deux voix contre, élit
Pierre Level et Jean-Marc Lecesne pour représenter la commune au Conseil
d'Ecole.
3.
Groupes de travail
Afin de permettre à tous les élus de participer à toutes
les activités de la commune, des groupes de travail ad hoc seront
constitués lors des Conseils Municipaux.
page
3
4. Missions
Le
Maire pourra charger certains conseillers de missions de reconnaissance
ou d'études sur des sujets particuliers et pour une durée déterminée.
5.
Indemnités des élus
a)
Bien que des dispositions permettent de majorer de 15% les indemnités
des élus des chefs-lieux de cantons, M. le Maire propose : de
reconduire l'enveloppe globale antérieure à l'élection
de 2003, soit 1 999,77 euros pour le Maire et les trois Adjoints. Toutefois,
le Maire abandonne une partie de son indemnité au profit du
Premier Adjoint et du Conseiller chargé de la communication.
M.
le Maire propose : au Conseil de voter les indemnités
suivantes :
CONSEILLER
1 = 155,00 € [ndr
: 1 016,73 F.]
soit 4.321 % de l'indice 1015.
Le Conseil
Municipal, par huit voix pour et six abstentions, décident
de répartir l'enveloppe globale comme énoncé ci-dessus.
b) M. le
Maire propose :
au Conseil de donner son accord pour le versement au 1er Adjoint ayant fait
fonction de Maire intérimaire des indemnités correspondant à ces
fonctions.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, adopte cette proposition.
M.
Chatelut : souhaite que le Conseil Municipal soit
réuni plus fréquemment. Il regrette que n'apparaissent
pas à l'ordre du jour de ce Conseil des points importants
comme l'équipement du stade, la rénovation des
installations électriques des écoles, les ordures
ménagères, l'action commerciale et industrielle.
Il constate que le groupe de travail, constitué lors du
Conseil du 10 octobre 2003, chargé d'étudier le
dossier de la Trésorerie n'a pas rendu ses conclusions
pour la fin du mois d'octobre comme prévu. II estime qu'il
manque des commissions importantes comme les travaux, les finances
et l'activité économique.
M. le Maire considère que des
sujets importants comme ceux qui viennent d'être cités
méritent que les dossiers soient prêts et qu'une
séance du Conseil leur soit consacrée. Des contacts
ont été pris pendant ces dernières semaines.
Les groupes de travail rendront compte de leurs travaux puis
ces sujets importants seront soumis au Conseil Municipal.
M. Lassus précise que le terme « conseiller » mentionné dans
le premier point du dossier de préparation de la séance
remis aux élus ne doit pas porter àconfusion: en
ce qui le concerne, « Conseiller Municipal » ne signifie
pas « conseiller du Maire ».
M. le Maire lui donne acte qu'il n'y
a aucune confusion dans son esprit en ce qui concerne ce point.
------------
II.
Régime indemnitaire du personnel municipal.
Le régime indemnitaire dans la Fonction Publique Territoriale fait
l'objet depuis quelques mois d'une profonde réforme qui est une opportunité à saisir
dans une démarche de motivation et de prise en compte de l'assiduité et
de la spécificité de certaines fonctions. M. le Maire propose
: au Conseil Municipal de créer un groupe de travail pour préparer
un texte de délibération qui devra comporter les bases du système,
le cadre adopté, les modalités d'application, les cadres d'emplois
concernés, les primes instaurées, les catégories bénéficiaires,
les périodicités de versement, les modalités d'indexation
et le cas échéant, le montant global de la prime allouée
et les modalités d'indexation pour les contrats de droit privé.
Le Conseil Municipal a déjà voté au Budget Primitif
2003 un montant de 3 000 € à attribuer aux agents communaux au
titre de l'exercice 2003.
Le Conseil Municipal constitue, à l'unanimité, un groupe de
travail composé de Mrs Bourgoin, Brossard, Cuevas, Dagorne et Mercier
chargé d'étudier ce dossier avec la Secrétaire de Mairie.
III.
Tarif du restaurant scolaire.
M. Marty donne les chiffres concernant
le restaurant scolaire pour l'année scolaire 2002/2003.
L'arrêté paru au Journal Officiel du 26/06/2003 limite
la hausse à 2,3 % pour l'année scolaire 2003/2004.
Parnac a voté cette augmentation.
Le Conseil
Municipal, à l'unanimité, fixe les tarifs du restaurant
scolaire à compter du 1ere janvier 2004 à :
Repas pour enfant: 2,18 € + 2,3 % = 2,23 € (augmentation de 5 centimes);
Repas pour adulte : 4,68 € + 2,3 % = 4,78 € (augmentation de 10
centimes).
IV.
Garderie pendant les vacances de Noël 2003.
Après avoir examiné les besoins des familles, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
décide d'ouvrir la garderie les 22, 23 et 24 décembre 2003.
Dix enfants sont inscrits.
page
4
V. Avenant au contrat d'assurance juridique.
De par son adhésion au S.I.C.T.O.M. du Rasimier, la commune n'a plus
compétence à gérer la collecte et le traitement des
ordures ménagères. En conséquence, la D.A.S. (M.M.A.)
qui couvre les risques juridiques de la commune, souhaite modifier le contrat
en excluant les litiges de cet ordre.
M.
le Maire propose : au Conseil de constituer un
groupe de travail dont la mission sera de contacter l'assureur
pour vérifier les incidences effectives de l'exclusion
de risques envisagée et avoir confirmation que les garanties
de responsabilités civiles ne risquent pas d'être
contestées en cas d'accident intervenant dans le cadre
des dispositions transitoires prises ou à prendre par
la municipalité pour pallier l'insuffisance de certaines
prestations du S.I.C.TO.M.
Le Conseil Municipal constitue, à l'unanimité, un groupe de
travail composé de Michel Brossard, Guy Dagorne et Yves Marty.
VI.
Loyers SORECSO.
Techniplâtre
a racheté la société Sorecso en dépôt
de bilan. Techniplâtre souhaite reprendre les locaux avec un
crédit-bail dont les loyers courraient à compter du
l' janvier 2004.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte de suspendre les
loyers jusqu'au 31 décembre 2003 et décide de reconduire le
groupe de travail existant composé de Michel Brossard, Jean Chatelut,
Guy Dagorne et Pierre Level. Ils étudieront les éléments à communiquer à Maître
Guilbaud pour rédiger les documents. Une vente serait préférable à un
crédit-bail.
M.
Chatelut juge l'estimation du service des Domaines "péjorative",
s'agissant de quatre bâtiments dont un avec pont.
VII. Demande
d'acquisition de la parcelle AC54.
La municipalité a été saisie d'une demande d'un administré qui
souhaite acquérir une parcelle de terrain autour de la grange qu'il
a réhabilitée.
M. le Maire propose : au Conseil
de donner son accord sur la vente d'environ trois cents mètres
carrés de terrain communal afin que le bâtiment
restauré dispose d'un minimum de dégagements.
Compte-tenu de l'emplacement, le terrain cédé serait
proposé au prix du terrain à bâtir (10 € le
m2). Si le Conseil donnait son accord de principe, un bornage
et une mesure précise du terrain seraient faits par
un géomètre, aux frais du demandeur. Une clôture
serait posée aux frais de la municipalité pour
séparer le terrain communal de la propriété de
l'intéressé.
M. Chatelut considère que
l'acquisition de ce terrain, situé en zone INA - zone
dite d'urbanisation future -, nécessite un plan d'ensemble
et une modification du Plan d'Occupation des Sols. Il demande
le report de la décision.
M. Bourgoin ne voit pas d'obstacle à la
vente et juge qu'une telle procédure risque de prolonger
les délais, voire d'empêcher l'aboutissement de
cette affaire.
M. Marty estime que les frais de
clôture devraient être partagés pour moitié entre
l'acheteur et la commune.
M. le Maire précise que la
clôture serait en retrait sur la partie communale.
Le Conseil Municipal, par onze voix pour et trois voix contre, décide
de reporter la décision à la prochaine séance du Conseil
Municipal.
VIII.
Vente en épaves de deux véhicules communaux.
Deux véhicules communaux sont hors d'usage : le camion SAVIEM (année
de 1è" mise en circulation :1979) n'a plus de freins et le pick-up
404 (année de 1ère mise en circulation: 1974) présente
une rupture de châssis.
M. le Maire demande au Conseil Municipal
de donner son accord pour réformer ces deux véhicules
et les vendre comme épaves.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, fixe le prix de vente
en épaves des deux véhicules à quarante euros l'unité.
IX.
Demande de subvention de l'Association des Commerçants.
Suite à la demande du 20 novembre écoulé de l'Association
des Commerçants, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
décide de lui accorder une subvention de mille euros (1 000 E) au
titre des actions réalisées en 2003.
X.
Information concernant la Trésorerie.
M. le Maire expose que sont maintenant
disponibles :
- une esquisse complète et une estimation du coût d'implantation
d'une nouvelle Trésorerie sur le site de l'ancien collège ;
- une estimation du coût de restauration simplifiée de l'aile
de l'immeuble Guinnepain réservée à la Trésorerie
pour le projet abandonné.
Le groupe de travail se réunira au plus tôt. Le Conseil Municipal
aura à se prononcer sur le site retenu après comparaison des
deux solutions, sous réserve que M. le Trésorier Payeur Général
confirme le retour possible de la Trésorerie à St-Benoît,
ce que le dernier entretien ne permet pas d'annoncer comme acquis.
XI.
Logement n°2 Rue Surun.
M. le Maire expose au Conseil Municipal
que le locataire de l'appartement n° 2 du bâtiment
communal Rue Surun retourne au Canada le 12 décembre
2003 et demande la résiliation de son contrat de location.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte que ce locataire
libère le logement sans préavis le 12 décembre 2003.
Le loyer dû au titre de la période occupée en décembre
2003 sera donc de quatre-vingt-deux euros et quarante centimes (82,40 E).
XII.
BUDGET PRINCIPAL 2003 - Décision Modificative n° 7
Il convient d'inscrire des crédits budgétaires supplémentaires
- 1 830 € pour
un administré qui a fait une demande de Fonds Façades
(délibération 2001), soit 122 M2 x 15 € ;
page
5
- 75 € pour la participation d'une élève de St-Benoît à une
classe verte avec l'école Paul Bert d'Argenton
(voté le 10 octobre dernier) ;
- 1 000 € pour
l'Association des Commerçants (voir Point 9 ci-dessus).
Le Conseil
Municipal, à l'unanimité, décide de modifier
le Budget Principal comme suit
nomenclature
budgétaire |
augmentation
de crédits (€) |
dépenses |
recettes |
| 6574 |
Subventions
aux personnes de droit privé |
+ 1
830 |
|
| 6574 |
Subventions aux personnes de droit privé |
+ 75 |
|
| 6574 |
Subventions
aux personnes de droit privé |
+1
000 |
|
| 74833 |
Etat
Compensation Exonération Taxe Professionnelle |
|
+ 2
905 |
| totaux |
+ 2
905 |
+ 2
905 |
Cette
délibération
constitue la Décision Modificative n° 7 au Budget Principal
2003.
M.
Chatelut demande que soit réexaminée
la délibération relative au Fonds Façades.
M. le Maire ne s'oppose pas à ce réexamen.
QUESTIONS
DIVERSES
1. EXERCICE
DU DROIT DE PREEMPTION
M. le Maire
informe les élus qu'ils pourront consulter les D.I.A. (Déclarations
d'Intentions d'Aliéner) au Secrétariat de la Mairie
dans un registre réservé à cet effet.
M. Chatelut préférerait
que le Secrétariat transmette aux élus les informations
environ une fois par mois.
M. le Maire remet à chaque élu un dossier relatif à trois
D.I.A. en cours.
2. VESTIAIRES
DU STADE
M. Chatelut indique que l'association
sportive souhaite que les travaux soient rapidement entrepris.
La partie neuve peut faire l'objet d'un appel d'offres tandis que
l'autre partie peut être rénovée en régie.
M. Dagorne précise qu'une première proposition de l'architecte
n'avait pas convenu aux sportifs. Un nouveau projet, dont les plans ont reçu
l'agrément des sportifs, et un chiffrage seront rendus ce lundi 1er
décembre.
M. Cuevas annonce que les travaux (vestiaires neufs) commenceraient le 1'
février 2004.
3.
CHEMIN DES GROSEILLIERS
M. Dupeux indique que le mur de soutènement
du Chemin des Groseilliers risque de s'effondrer. M. le Maire demande
une analyse technique et des propositions de Mrs Dupeux et Dagorne.
4.
MESSES
M. Chatelut : considère qu'il
serait bon que le Conseil Municipal regrette officiellement qu'il
n'y ait plus de messes régulières à St-Benoît-duSault.
5.
SITRAM
M. Chatelut s'étonne que le Conseil
Municipal soit resté silencieux quand la SITRAM a connu,
récemment, des difficultés. Il lit une proposition
de délibération.
M. le Maire décide de mettre
cette délibération à l'étude jusqu'au
prochain Conseil.
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève
la séance.
Le Maire,
